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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Consult
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Home Sweet Green
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Home Sweet Green
Vignobles Consult, SARL

Numéro de dépôt :
3944979
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/09/2022
Home Sweet Green de Vignobles Consult

Présentation de la marque Home Sweet Green

Déposée le 11 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Consult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Home Sweet Green » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Consult domicilié(e) Nuelle, Route De Balbiac - 07260 - Rosières - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 474 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Consult, M. Francois Tissot domicilié(e) Nuelle, Route De Balbiac - 07260 - Rosières - France.

La marque Home Sweet Green a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Home Sweet Green est expirée depuis le 11 septembre 2022.

Vignobles Consult a également déposé les autres marques suivantes : Mas Héritage


Vignobles Consult, SARL - Nuelle, Route De Balbiac - 07260 - Rosières - France - SIREN 534474176


Vignobles Consult, M. Francois Tissot - Nuelle, Route De Balbiac - 07260 - Rosières - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.